Normes EPA/CSA : tout ce que vous devez savoir pour le chauffage au bois

Qu'est-ce que la norme EPA ?

EPA est l’agence américaine qui a la responsabilité d’établir les normes environnementales pour les États-Unis, notamment en ce qui concerne les émissions de particules fines des appareils au bois. Pour être vendus légalement aux États-Unis, les appareils à bois et à granules doivent donc respecter les requis les plus récents de la norme. En mai 2015, elle était fixée à 4.5 g/h ou moins d’émission de particules fines, puis a été révisée à la baisse en date du 15 mai 2020. Il est important de mentionner que les appareils certifiés EPA émettent dans l'atmosphère une quantité de particules jusqu’à 90 % inférieure aux appareils conventionnels.  

Depuis mai 2020, les appareils à granules doivent émettre 2.0 g/h ou moins de particules, alors que le taux applicable aux appareils à bois dépend de la méthode de test choisie par le manufacturier : 2.5 g/h ou moins pour les appareils testés en bois de corde, 2.0 g/h ou moins pour les appareils testés en bois de type ''crib wood''. Puisque l’utilisation des appareils à bois se fait avec du bois de corde, il s’agit de la méthode de test la plus représentative de la performance réelle des appareils. L’EPA recommande d’ailleurs aux manufacturiers d’utiliser ce type de combustible pour effectuer les tests de certification. C'est exactement ce que nous faisons chez Drolet! 

Quelle est la norme CSA ?

Au Canada, c’est la norme CSA B415.1-10 qui réglemente les émissions de particules fines. Les provinces canadiennes acceptent autant les appareils certifiés CSA B415.1-10 que les appareils certifiés EPA. En vertu de CSA B415.1-10, les appareils à bois doivent avoir des émissions inférieures à 4.5 g/h. Des exceptions peuvent s'appliquer, comme c’est le cas pour la ville de Montréal, où les émissions doivent être inférieures à 2.5 g/h (peu importe la certification EPA ou CSA). En cas de doute, vérifiez si votre municipalité possède un règlement spécifique en lien avec le chauffage au bois. 

Dois-je changer mon appareil ?

Partout aux États-Unis et au Canada, à l’exception du Nunavut, les appareils certifiés EPA ou CSA B415.1-10 sont obligatoires. Des exceptions existent, notamment pour les foyers à bois décoratifs, les cuisinières à bois ou les poêles de camp. Chaque municipalité peut exiger que les appareils installés sur son territoire rencontrent des standards plus sévères comme c’est le cas pour la ville de Montréal, et ce, même si la province ne l’exige pas de façon générale. Il est donc important de vous référer à votre municipalité pour connaître la réglementation en vigueur, ainsi que pour vérifier si un programme de subvention pour le remplacement des vieux appareils est disponible aux citoyens. 

Dans près de 100 % des cas, les municipalités n’imposent pas de remplacer les appareils existants, mais exigent que toute nouvelle installation soit conforme aux nouvelles réglementations. Il existe cependant des exceptions, entre autres la ville de Montréal, où ce droit acquis n’est pas applicable. Après avoir d’abord annoncé l’interdiction complète des appareils à bois, la ville s’est rétractée pour finalement instaurer un règlement en octobre 2018 qui stipule que tous les appareils à bois utilisés sur son territoire doivent émettre 2.5 g/h ou moins, lorsque testé EPA ou CSA B415.1-10. Les appareils existants sur le territoire de la ville de Montréal qui émettent plus de 2.5 g/h doivent donc être remplacés ou condamnés. 

Combien de gramme par heure (g/h) mon appareil émet-il ?

Si vous possédez déjà un appareil de chauffage au bois et que vous désirez vérifier le nombre de g/h émis par celui-ci, référez-vous à la plaque d’homologation de votre appareil. Celle-ci se trouve généralement aux endroits suivants : 

  • Poêle autoportant : à l'arrière de l'appareil
  • Poêle encastrable : derrière la façade, sur le côté de l'appareil
  • Foyer zéro dégagement (préfabriqué) : sous la chambre à combustion, accessible derrière la grille du bas  

Si l’information recherchée n’apparaît pas sur la plaque d’homologation (ce qui est le cas pour plusieurs appareils), vous pouvez également vérifier l’information inscrite dans votre manuel d’utilisation ou sur la base de donnée EPA s'il s'agit d'un appareil récent : https://cfpub.epa.gov